INTER CENTRES LGBT - PV9R - CRI

Samedi 14 février - Première séance - "CÉKOIKONAFÊ ?"
Samedi 14 février - Deuxième séance - "PAROLES DE MILITANT-E-S"
Dimanche 15 février - Troisième séance - "PROJETS EN COURS ET À VENIR"

Samedi 14 février - Première séance

"CÉKOIKONAFÊ ?"

<Cékoikonafê ? | Paroles… | Projets…>

§CRI-101- Metz, Moselle (57), au 31 de la rue des Tanneurs, local et siège social de Couleurs Gaies, Membre titulaire, le samedi 14 février 2004. - Étaient à jour de cotisation au 31 janvier 2004, date d’arrêté des comptes de l’exercice comptable 2002/2004 : parmi les Membres titulaires : Couleurs Gaies ; parmi les Membres associés : le CGL Nîmes (Association affinitaire). - Se sont mis à jour de cotisation depuis le 31 janvier 2004 : parmi les Membres titulaires : le CGL Lille ; parmi les Membres associés : ARIS (Lyon), CIGaLes (Dijon), C.I.GA.LE. (Grenoble) et le GAG Loiret (Orléans) (Associations affinitaires), Siegfried des anciens Enfants terribles (Cherbourg) et François Garrido de l’ancienne Maison de l’homosocialité (Bordeaux) (Correspondants locaux), Comme ça ! (Rouen) (Observateur). - Ne sont pas à jour de cotisation au 14 février 2004 : parmi les Membres titulaires : Arc-en-ciel 31 (Toulouse), le CGL Paris, Ex Æquo (Reims), le Forum gai et lesbien (Lyon), Quazar (Angers) et Reims Liberté Gaie ; parmi les Membres associés : Alter Égaux (Nancy), le CGL Rennes, les Enfants terribles (Caen) et HOMogênE (Le Mans) (Associations affinitaires) ; Mimi (Nice) et Bernadette de l’ancienne Maison des homosexualités (Tours) (Correspondants locaux) ; Agayri Sud-Est (Valence), Aisne Gaie (Soissons), Arc-en-ciel 28 (Chartres), Gay-Union (Le Tampon) et Mémoire des sexualités (Marseille) (Observateurs). - A disparu depuis les dernières Rencontres : Homosphère (Troyes), ancien Membre associé (Observateur). - Ont quitté l’Alliance depuis les dernières Rencontres : GayKitschCamp (Lille) et le Magazine homo (Toulouse), anciens Membres associés (Observateurs).

§CRI-102- Après que Couleurs Gaies ait eu l’honneur d’offrir un petit-déjeuner d’accueil à des participant/es arrivant par petits groupes, les IXèmes Rencontres nationales INTER CENTRES LGBT sont ouvertes à 10h15 en présence de la Présidence, Membre titulaire, à jour de cotisation :

Couleurs Gaies, Centre LGBT de Moselle (Metz) (MT#1), représentée par Stéphane Aurousseau, Président, Référent titulaire (PP#1), et Alexandre, Vice-Président, Référent suppléant (PP#2) ;

Du Trésorier, Membre titulaire, à jour de cotisation :

le CGL Lille (MT#2), représenté par Matthieu, Président, Référent titulaire (PP#3), et Angélique, Référente suppléante (PP#4) ;

De deux Membres associés, Associations affinitaires, à jour de cotisation :

CIGaLes (Dijon) (MAAA#1), représenté par Alain Trivier-Chardot, Référent titulaire (PP#5), et Romain Chappaz, Trésorier, Référent suppléant (PP#6) ;
le GAG Orléans (MAAA#2), représenté par Jean-Pierre Bertrand, Référent titulaire (PP#7) ;

D’un Membre associé, Correspondant local, à jour de cotisation :

François Garrido, ancien Président de la Maison de l’homosocialité à Bordeaux (MACL#1) (PP#8) ;

De deux autres Membres titulaires n’étant pas à jour de cotisation :

Ex Æquo (Reims) (MT#3), représenté par Christian , Président, Référent titulaire (PP#9), et Pascal , Trésorier, Référent suppléant (PP#10) ;
Quazar (Angers) (MT#4), représenté par Nadège , Référente titulaire (PP#11), et Laurent , Référent suppléant (PP#12) ;

De deux autres Membres associés, Associations affinitaires, n’étant pas à jour de cotisation :

Alter Égaux (Nancy) (MAAA#3), représenté par Cédric , Président, Référent suppléant (PP#13), et Philippe , Référent suppléant (PP#14) ;
HOMogênE (Le Mans) (MAAA#4), représenté par Olivier, Référent titulaire (PP#15) ;

Des quatre membres de la Commission de coordination :

David Auerbach, Administrateur du CGL Paris, Membre de Couleurs Gaies (PP#16) ;
Stéphane Aurousseau ;
Matthieu ;
Alexandre ;

D’une association candidate à l’adhésion :

Homonyme (association LGBT de Nancy) (PMI#1), représentée par Samuel, Président (PP#17), Kristof Arroyo, Vice-Président, Porte-Parole (PP#18), et David-Nicolas (PP#19) ;

D’une personne physique candidate à l’adhésion :

Jean-Gabriel (Troyes), Cofondateur et ancien Président de feu Homosphère à Troyes (PP#20) ;

De huit autres personnes physiques invitées par la Commission de coordination :

Florent, ancien Membre de feu Homosphère à Troyes (PP#21) ;
Bertrand, Secrétaire de Ex Æquo (Reims) (PP#22) ;
Emmanuel, Membre des Flamands roses, Membres du CGL Lille (PP#23) ;
Adrien, Trésorier du CGL Lille (PP#24) ;
Yann, Membre de Ex Æquo (Reims) (PP#25) ;
Christian, Trésorier de Couleurs Gaies (Metz) (PP#26) ;
Grégory, Membre du CGL Lille (PP#27) ;
V… , Membre de Ex Æquo (Reims) (PP#28) ;

§CRI-103- Sont absents et ont donné procuration :

Parmi les Membres associés, Associations affinitaires à jour de cotisation :

C.I.GA.LE. (Grenoble) (MAAA#5) ;

Parmi les Membres associés, Correspondants locaux à jour de cotisation :

Siegfried à Cherbourg (MACL#2) ;

Parmi les Membres titulaires n’étant pas à jour de cotisation :

Reims Liberté Gaie (MT#5) ;

Parmi les Membres associés, Associations affinitaires n’étant pas à jour de cotisation :

les Enfants terribles (Caen) (MAAA#6) ;

Parmi les Membres associés, Observateurs n’étant pas à jour de cotisation :

Arc-en-ciel 28 (Lucé) (MAO#1).

§CRI-104- Sont absents et n’ont pas donné procuration :

Parmi les Membres associés, Associations affinitaires à jour de cotisation :

le CGL Nîmes (MAAA#7) ;
ARIS (Lyon) (MAAA#8) ;

Parmi les Membres associés, Observateurs à jour de cotisation :

Comme ça ! (Rouen) (MAO#2) ;

Parmi les Membres titulaires n’étant pas à jour de cotisation :

Arc-en-ciel 31 AIHBIA (MT#6) ;
le CGL Paris (MT#7) ;
le FGL Lyon (MT#8) ;

Parmi les Membres associés, Associations affinitaires n’étant pas à jour de cotisation :

le CGL Rennes (MAAA#9) ;

Parmi les Membres associés, Correspondants locaux n’étant pas à jour de cotisation :

Mimi à Nice (MACL#3) ;
Bernadette à Tours (MACL#4) ;

Parmi les Membres associés, Observateurs n’étant pas à jour de cotisation :

Agayri Sud-Est (Valence) (MAO#3) ;
l’Aisne gaie (Soissons) (MAO#4) ;
Gay-Union (Le Tampon) (MAO#5) ;
Mémoire des sexualités (Marseille) (MAO#6).

§CRI-105- Un Membre associé, Observateur a disparu depuis les dernières Rencontres :

Homosphère (Troyes).

§CRI-106- Deux Membre associé, Observateur ont quitté l’Alliance depuis les dernières Rencontres :

GayKitschCamp (Lille) ;
le Magazine homo (Toulouse).

§CRI-107- Cinq Membres titulaires sur huit sont représentés, soit 62,5% des Membres titulaires. Neuf Membres associés sur dix-neuf sont représentés, soit 47,37% des Membres associés. Quatorze Membres sur vingt-sept sont représentés, soit 51,85% des Membres. Vingt-huit personnes physiques participantes sont autour de la table (dont vingt-cinq hommes soit 89,29% et trois femmes soit 10,71%). Deux Membres titulaires sur huit sont présents ou représentés et à jour de cotisation. Deux suffrages sur deux sont donc réunis.

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Sam.-10h15

POINT 1- INSTALLATION DES TRAVAUX -A- VÉRIFICATION DES POUVOIRS -B- DESIGNATION DU BUREAU DE SEANCE -C- CONSTAT DE LA NULLITE DU PARAGRAPHE 1ER DE LA RÉSOLUTION IC/8R/26 ET APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES VIIIÈMES RENCONTRES NATIONALES -D- APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR -E- APPROBATION DE LA PRÉSENCE DES INVITÉ-E-S -F- PRÉSENTATION SOMMAIRE DES PARTICIPANT-E-S -G- MISE A JOUR DE LA LISTE DES REFERENT-E-S PRES L’INTER CENTRES LGBT DANS CHAQUE STRUCTURE MEMBRE -H- LECTURE DES MESSAGES ADRESSÉS PAR LES MEMBRES ABSENTS -I- VOTE D’UNE RÉSOLUTION PORTANT SUR LE REGLEMENT INTÉRIEUR PROPOSE PAR LA COMMISSION DE COORDINATION A LA PRÉSIDENCE LE 25 OCTOBRE 2003, ÉTABLI PAR LA PRÉSIDENCE LE 7 NOVEMBRE 2003 - RAPPORTEUR : Alexandre POUR LA COMMISSION DE COORDINATION :

-A- VÉRIFICATION DES POUVOIRS ;

-E- APPROBATION DE LA PRÉSENCE DES INVITÉ-E-S ;

-F- PRÉSENTATION SOMMAIRE DES PARTICIPANT-E-S :

§CRI-108- Vu les usages de l’Alliance tels que réceptionnés dans l’article R10-1 de son règlement intérieur, le Président du Membre titulaire assurant la présidence ouvre la première séance des IXe Rencontres nationales INTER CENTRES LGBT à 10h15. Il remercie toute l’équipe de Couleurs Gaies pour s’être mobilisée et pour avoir ainsi permis de garantir aux participant/es un accueil chaleureux et une logistique impeccable. Il remercie notamment Alexandre, responsable de la logistique des Rencontres, Mickaël, Secrétaire-adjoint, etNicolas, Administrateur. Les participant/es se présentent au cours d’un bref tour de table. Le Président du Membre titulaire assurant la présidence vérifie les pouvoirs des Référent/es titulaires et suppléant/es présent/es des Membres à jour de cotisation, et les pouvoirs des deux Membres absents à jour de cotisation ayant donné procuration :

§CRI-109- C.I.GA.LE. (Grenoble), Membre associé, Association affinitaire, à jour de cotisation, a donné procuration le vendredi 13 février 2004 à 23h42 dans les termes suivants : "POUVOIR 9EME RENCONTRES/ Bonjour,/ J’espère que j’envoie la procuration pour Cigale à temps, et toutes mes excuses de l’envoyer si tard.../ Bien à vous,/ Toutes mes amitiés/ Nath/ A Jeu Egal/ Cigale/ Je, soussignée Nathalie Felten pour le président de l’association Cigale de Grenoble,/ donne pouvoir à Couleurs Gaies, Centre LGBT de Moselle (Metz), assurant la Présidence de l’INTER CENTRES LGBT […]./ (L’association mandante a bien noté que […])/ (L’association mandante a bien noté […])/ (L’association mandante a bien noté […])/ Fait à Grenoble, le 13/02/04,/ Pour le président de Cigale, Nathalie Felten" ;

§CRI-110- Siegfried (Cherbourg), Membre associé, Correspondant local, à jour de cotisation, a donné procuration le mardi 10 février 2004 dans les termes suivants : "Je, soussigné-e Siegfried,/ Membre associé, Correspondant local de l’INTER CENTRES LGBT, donne pouvoir […] à Couleurs Gaies, Centre LGBT de Moselle (Metz), assurant la Présidence de l’INTER CENTRES LGBT,/ […]/ pour me représenter lors des IXèmes Rencontres nationales INTER CENTRES LGBT à Metz, les 14 et 15 février 2004./ […]/([La personne mandante] a bien noté que […])/ ([La personne mandante] a bien noté […])/ (La personne mandante a bien noté […])/ Fait à Cherbourg Octeville, le 10/02/2004/ Siegfried".

§CRI-111- À titre symbolique, le Président du Membre titulaire assurant la présidence vérifie également, par désir de convivialité et par esprit constructif, les pouvoirs des Référent/es titulaires et suppléant/es présent/es des Membres n’étant pas à jour de cotisation, et les pouvoirs des trois Membres absents n’étant pas à jour de cotisation et ayant donné procuration :

§CRI-112- Reims Liberté Gaie, Membre titulaire, n’étant pas à jour de cotisation, a donné procuration le mercredi 4 février 2004 à 10h38’54" (Est) dans les termes suivants : "Je, soussigné-e Arnaud , Président du Centre LGBT de Reims, donne pouvoir au Centre LGBT Quazar de Angers, Membre titulaire de l’INTER CENTRES LGBT, pour le représenter lors des IXèmes Rencontres nationales INTER CENTRES LGBT à Metz, les 14 et 15 février 2004./ Fait à Reims le 2 février 2004/ Pour Reims Liberté Gaie/ Arnaud Président/ Chers membres de l’alliance des Centres lgbt,/ RLG ne pourra pas assister aux 9e rencontres de l’Inter Centre[s] et nous vous prions de bien vouloir nous en excuser. Nous espérons que le centre lgbt de Angers acceptera de bien vouloir nous représenter, nous lui faisons entièrement confiance dans la sagesse de ses décisions. Nous vous souhaitons de bonnes rencontres./ Par décision du Conseil d’administration du mercredi 28 Janvier, RLG souhaite retirer sa candidature du poste de Présidence tournante./ Nous aimerions également savoir si nous sommes à jour de cotisation, ne nous souvenant plus des conditions de paiement des nouveaux membres titulaires./ Bien à vous/ Pour Reims Liberté Gaie/ Arnaud / Président" ;

§CRI-113- Les Enfants terribles de Caen, Membre associé, Association affinitaire, n’étant pas à jour de cotisation, a donné procuration le mercredi 11 février 2004 à 15h23 dans les termes suivants : "PROCURATION/ Je, soussigné-e philippe ,/ président-e de l’association les enfants terribles, donne pouvoir (par défaut) à Couleurs Gaies, Centre LGBT de Moselle (Metz), assurant la Présidence de l’INTER CENTRES LGBT,/ […]/ pour la représenter lors des IXèmes Rencontres nationales INTER CENTRES LGBT à Metz, les 14 et 15 février 2004./ […]/ (L’association mandante a bien noté que son mandataire prendra part en son nom à tout débat et le cas échéant à tout vote qui se tiendraient lors des Rencontres. Cependant, toute résolution adoptée restera bien évidemment soumise à la ratification des instances délibératives propres de l’association mandante ; le présent mandat ne vaut que pour les Rencontres et pas pour la procédure de ratification consécutive ; l’association mandante reste entièrement libre de reprendre ou non à son compte, lors de cette procédure de ratification, la position exprimée par son mandataire lors des Rencontres.)/ (L’association mandante a bien noté qu’un "mandat impératif" encadre strictement le mandat donné au mandataire, qui doit alors exposer et suivre aussi précisément que possible le libellé du champ "Arguments et positions" sans pouvoir s’y soustraire, sauf à refuser d’emblée de porter ce mandat. L’association mandante a noté de même qu’un "mandat représentatif" laisse toute latitude au mandataire d’interpréter puis de suivre les arguments et positions éventuellement indiqués, après toutefois avoir fait part de ces arguments et positions à l’assemblée. Enfin, l’association mandante a noté qu’en l’absence d’indication spécifique ou que si aucun argument ou position n’est exprimé, le mandat est réputé représentatif.)/ (L’association mandante a bien noté que l’ordre du jour ici exposé est indicatif et se veut un résumé fidèle du projet d’ordre du jour soumis par la Commission de coordination aux Membres en annexe de son bilan "9R-1". L’association mandante a bien pris connaissance de ce bilan et de ce projet, qui pourra être modifié par les Membres présents et représentés lors de l’installation des Rencontres. En cas de modification, le mandataire s’efforcera loyalement de suivre les arguments et positions indiqués et de respecter les mandats exprimés. L’association mandante restera entièrement libre de reprendre ou non à son compte, lors de la procédure de ratification, la position exprimée par son mandataire lors des Rencontres.)/ Le présent mandat a été attribué par décision en date du 11/02/2004, prise par le-la président-e de l’association mandante. Fait à Caen, le 11/02/2004" ;

§CRI-114- Arc-en-ciel 28 (Lucé), Membre associé, Observateur, n’étant pas à jour de cotisation, a donné procuration le dimanche 15 février 2004 dans les termes suivants : "Association Arc-en-ciel C.G.L. 28/ Monsieur le Président,/ Nous vous prions de trouver ci-joint le formule de pouvoir pour procuration pour les 9èmes rencontres nationales inter centre LGBT. Nous voyons que cela se passe à Metz et nos dernières infos nous disaient à Lille. On ne sait donc pas trop ou expédier ce formulaire. De plus, nous n’avons pas eu la demande de cotisation( elle se fixe à combien ?). Nous savons que notre association n’est qu’observatrice et souhaiterions, bien évidemment, nous investire dans l’inter centre LGBT./ Nous vous prions d’accepter, Monsieur, le Président, l’expression de nos sincères salutations./ Le Président./ Eric/ Je, soussigné Eric, président-e- de l’association Arc-En-Ciel CGL 28, donne pouvoir […] à Couleurs Gaies, Centre LGBT de Moselle, assurant la Présidence de l’INTER CENTRES LGBT, pour la représenter lors des IXèmes Rencontres nationales INTER CENTRES LGBT à Metz, les 14 et 15 février 2004./ […],/ (L’association mandante a bien noté que […])/ (L’association mandante a bien noté […])/ (L’association mandante a bien noté […])/ Le présent mandat a été attribué par décision en date du 08/02/2004, prise par le bureau de l’association mandante. Fait à Lucé, le 08/02/2004./ Eric/ Association Arc en ciel CGL 28".

§CRI-115- Le Président du Membre titulaire assurant la présidence propose à l’assemblée d’accepter la présence des personnes invitées par la Commission de coordination ainsi que les pouvoirs des Référent/es titulaires et suppléant/es présent/es des Membres à jour de cotisation, et les pouvoirs des Membres à jour de cotisation ayant donné procuration. Le Président du Membre titulaire assurant la présidence propose à l’assemblée d’émettre ses observations sur ce point. Aucune observation n’est émise. Personne ne demandant la parole, le Président du Membre titulaire assurant la présidence soumet aux voix le texte suivant qui est adopté :
Vu la résolution IC/8R/25,
Sans opposition manifeste,
L’assemblée accepte la présence des personnes invitées par la Commission de coordination à ses IXèmes rencontres ;
L’assemblée accepte les pouvoirs des Référent/es titulaires et suppléant/es présent/es des Membres à jour de cotisation, et les pouvoirs des Membres à jour de cotisation ayant donné procuration à Couleurs Gaies, Membre titulaire assurant la présidence (C.I.GA.LE. et Siegfried) ;
Par désir de convivialité et par esprit constructif, l’assemblée accepte, à titre symbolique, les pouvoirs des Référent/es titulaires et suppléant/es présent/es des Membres n’étant pas à jour de cotisation, et les pouvoirs des Membres n’étant pas à jour de cotisation et ayant donné procuration à Couleurs Gaies, Membre titulaire assurant la présidence (les Enfants terribles et Arc-en-ciel 28) ou à Quazar (Reims Liberté Gaie).

Couleurs Gaies subdélègue le pouvoir de C.I.GA.LE. (Grenoble) à CIGaLes (Dijon) et le pouvoir de Siegfried (Cherbourg/Octeville) à François Garrido (Bordeaux).
A titre symbolique, Couleurs Gaies subdélègue le pouvoir des Enfants terribles de Caen à HOMogênE du Mans et le pouvoir d’Arc-en-ciel 28 (Chartres/Lucé) au GAG (Orléans).
A titre symbolique, Quazar accepte le pouvoir de RLG.

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Sam.-10h30

-B- DÉSIGNATION DU BUREAU DE SÉANCE :

§CRI-116- Le Président du Membre titulaire assurant la présidence propose à l’assemblée de désigner un bureau de séance composé de lui-même comme président, de David Auerbach comme secrétaire et de Matthieu, Alexandre, Nadine et Adrien comme assesseur/ses. Le Président du Membre titulaire assurant la présidence propose à l’assemblée d’émettre ses observations sur ce point. Aucune observation n’est émise. Personne ne demandant la parole, le Président du Membre titulaire assurant la présidence soumet aux voix le texte suivant qui est adopté :
Vu la résolution IC/8R/25,
Sans opposition manifeste,
L’assemblée désigne pour former le bureau de séance de ses IXèmes rencontres Stéphane Aurousseau comme président, David Auerbach comme secrétaire, Matthieu, Alexandre, Nadine et Adrien comme assesseur/ses.

-C- CONSTAT DE LA NULLITÉ DU PARAGRAPHE 1ER DE LA RÉSOLUTION IC/8R/26 ET APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DES VIIIÈMES RENCONTRES NATIONALES :

§CRI-117- Le président de séance propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal des dernières Rencontres nationales. La Commission rappelle à cette occasion que Pascal, ancien Membre associé, Correspondant local, a refusé de ratifier les résolutions portées à ce procès-verbal : ce faisant, il a démissionné de l’Alliance, il a rejeté le projet de statuts soumis au vote lors des 8R et il a rejeté le passage au statut d’association déclarée loi 1901. Il a également rejeté la qualité de "Membre d’honneur, Membre fondateur, Président-fondateur honoraire" qui lui était proposée par l’Alliance aux termes de l’alinéa 1er de la résolution 8R/26 (PV8R, §CR-202 : "L’INTER CENTRES LGBT décerne le titre honorifique de Membre d’honneur, Membre fondateur, Président-fondateur honoraire à Pascal, ancien Secrétaire de l’ancien CGL Marseille Provence, pour avoir permis la naissance de l’INTER-CGL"). Nul ne pouvant stipuler pour autrui, il convient de prendre acte de ce refus en constatant la nullité de ce dernier alinéa. Le président de séance prend acte de ce rappel de la Commission et propose alors à l’assemblée d’émettre d’autres observations sur ce point. Aucune autre observation n’est émise. Plus personne ne demandant la parole, le président de séance soumet aux voix le texte suivant qui est adopté :
RÉSOLUTION IC/9R/A01 :
Vu la résolution IC/8R/02,
Sans opposition manifeste,
L’INTER CENTRES LGBT CONSTATE LA NULLITÉ DE L’ALINÉA 1ER DE LA RÉSOLUTION IC/8R/26 ;
VU L’ALINÉA PRÉCÉDENT, L’INTER CENTRES LGBT APPROUVE LA QUATRIÈME VERSION DU PROCÈS-VERBAL DE SES VIIIÈMES RENCONTRES NATIONALES TENUES À PARIS LES 12 ET 13 JUILLET 2003, RÉDIGÉE PAR DAVID AUERBACH, SECRÉTAIRE DE SÉANCE.
>OJ | Résolution A01 | §CRA-101/120 | §CRI-101/120 | Annexes 1<

-D- APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR :

§CRI-118- Le président de séance propose à l’assemblée d’approuver le projet d’ordre du jour soumis aux Membres et aux personnes candidates à l’adhésion, le 31 janvier 2004, avec le bilan "9R-1" de la Commission (sur la base de l’avant-projet d’ordre du jour soumis aux Membres le 7 novembre 2003 avec le bilan d’étape "8R+1" de la Commission). Le président de séance propose à l’assemblée d’émettre ses observations sur ce point. Aucune observation n’est émise. Le président de séance propose à l’assemblée d’ajouter d’éventuels points divers à l’ordre du jour. Aucun point divers n’est proposé. Personne ne demandant la parole, le président de séance soumet aux voix le texte suivant qui est adopté :
Vu la résolution IC/8R/25,
Vu les articles R10-1 al.3 et R13-3 al.2 du règlement intérieur,
Vu l’annexe n°1 du bilan "9R-1" de la Commission de coordination sur les réflexions, démarches et actions de l’Alliance,
Sans opposition manifeste,
L’assemblée approuve le projet d’ordre du jour soumis aux Membres et aux personnes candidates à l’adhésion le 31 janvier 2004 avec le Bilan "9R-1" de la Commission de coordination.

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-H- LECTURE DES MESSAGES ADRESSÉS PAR LES MEMBRES ABSENTS :

§CRI-119- Le président de séance donne lecture des messages adressés par les Membres absents n’ayant pas donné procuration :

§CRI-120- Le CGL Paris, Membre titulaire, n’étant pas à jour de cotisation, le vendredi 6 février 2004 dans les termes suivants : "Paris, le 6 février 2004./ À l’attention du Secrétariat de l’INTER CENTRES LGBT/ Messieurs,/ Le Centre Gai et Lesbien de Paris et Île-de-France a bien reçu les documents relatifs aux prochaines rencontres de l’INTER CENTRES LGBT./ Comme vous le savez, le Conseil d’Administration du CGL qui s’est réuni le 3 septembre 2003 a rejeté la structuration en association loi 1901 de l’INTER CENTRES LGBT alors que la majorité des participants s’est prononcée en sa faveur./ Le CGL [Paris] se laisse donc le temps de la réflexion pour déterminer de quelle manière il souhaiterait participer à l’INTER CENTRES LGBT. À toutes fins utiles et compte tenu de sa position exposée dans ce courrier, nous vous informons que le CGL [Paris] ne sera pas présent lors des rencontres de Metz et ne délivrera aucun mandat de représentation./ Nous vous souhaitons de bonnes rencontres, et vous adressons nos amitiés sincères./ Pour le Conseil d’Administration du CGL Paris Île-de-France,/ Dominique BOREN/ Co-Président/ Claude CHANTEREAUX/ Co-Président".

-I- VOTE D’UNE RÉSOLUTION PORTANT SUR LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR PROPOSÉ PAR LA COMMISSION DE COORDINATION À LA PRÉSIDENCE LE 25 OCTOBRE 2003, ÉTABLI PAR LA PRÉSIDENCE LE 7 NOVEMBRE 2003 :

§CRI-121- Le président de séance propose à l’assemblée de prendre acte du règlement intérieur proposé, vu l’article 15 des statuts, par la Commission de coordination à la Présidence le 25 octobre 2003, établi par la Présidence le 7 novembre 2003, signifié aux Membres par la Commission avec son bilan "8R+1" du 7 novembre 2003. Le président de séance rappelle qu’avant d’adopter les statuts de l’Alliance lors des dernières Rencontres (cf. PV8R, §CR-184 à 201), Reims avait émis deux observations relatives, d’une part, à l’inscription du principe de protection des droits de la défense dans le régime de la rétrogradation à l’instar du régime de la radiation (PV8R, §CR-192) et, d’autre part, aux modalités d’intérim en cas de vacance au sein de la Commission (PV8R, §CR-197). La Commission s’était engagée à reprendre ces observations dans le règlement intérieur à venir. Conformément à ces engagements, ces observations ont été prises en compte dans les articles R8-2 al.3 et R13-2 du règlement intérieur. La Commission attire l’attention de l’assemblée sur une autre stipulation-clef de ce règlement intérieur, contenue en son article R10-2 al.2, relative à la ratification des résolutions adoptées lors des Rencontres : "… Les ratifications et les refus de ratification sont enregistrés par la Commission dans un délai d’un mois après notification du procès-verbal. En l’absence de toute ratification ou de tout refus de ratification explicite des résolutions adoptées lors des dernières Rencontres au terme de ce même délai, la Commission peut considérer que silence vaut acquiescement et enregistrer en conséquence une tacite ratification". Le président de séance prend acte de ces précisions de la Commission et propose alors à l’assemblée d’émettre d’autres observations sur ce point. Aucune autre observation n’est émise. Plus personne ne demandant la parole, le président de séance soumet aux voix le texte suivant qui est adopté :
RÉSOLUTION IC/9R/A02 :
Vu la résolution IC/8R/25,
Vu l’article 15 des statuts,
Vu l’annexe n°1 du bilan "8R+1" de la Commission de coordination sur les réflexions, démarches et actions de l’Alliance,
Sans opposition manifeste,
L’INTER CENTRES LGBT PREND ACTE DU REGLEMENT INTÉRIEUR PROPOSÉ PAR LA COMMISSION DE COORDINATION À LA PRÉSIDENCE LE 25 OCTOBRE 2003, ÉTABLIT PAR LA PRÉSIDENCE LE 7 NOVEMBRE 2003, SIGNIFIÉ AUX MEMBRES LE 7 NOVEMBRE 2003.
>OJ | Résolution A02 | §CRA-121 | §CRI-121 | Annexes 1<

(Point 1 - 22 mn.)

Christian de Reims, JP d'Orléans, David-Nicolas et Krystof de Nancy, Stéphane de Metz et Anjie de Lille
© 14/15 février 2004, INTER CENTRES LGBT / Couleurs Gaies

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>Agenda 9R<